Marque expirée - Marque en non vigueur

STERIFLON
T.L.M. SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
96635898
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2016

Présentation de la marque STERIFLON

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) T.L.M.A CONSEIL D'ADMINISTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERIFLON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.L.M.A CONSEIL D'ADMINISTRATION domicilié(e) Route de Chambon, Combebarre,03410 PREMILHAT (dossier no 2307185) - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2307185) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERIFLON est expirée depuis le 19 juillet 2016.

T.L.M.A CONSEIL D'ADMINISTRATION a également déposé les autres marques suivantes : VALORBOIS , DECOFIX , POLYRAL , MATECLAIR , ALCANEX


T.L.M. SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Route de Chambon, Combebarre,03410 PREMILHAT (dossier no 2307185) - 03410 - France - SIREN 313701385


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2307185) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307185 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Couleurs; vernis (A l'exception des isolants), laques (Peintures) préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes